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Les comptes-rendus du conseil municipal

Retrouvez les procès-verbaux et comptes-rendus du conseil municipal de Cheyssieu, ainsi que l'ordre du jour de la prochaine séance.

Conseil Municipal du jeudi 04 juin 2026, à l'ordre du jour :

  • Présentation du centre social OVIV
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 avril 2026
  • 1- Démission d'un conseiller municipal et installation d'un nouveau conseiller
  • 2- CC EBER : Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) : candidatures approuvé à l'unanimité
  • 3- CC EBER : convention interventions musicales en milieu scolaire approuvé à l'unanimité
  • 4- CC EBER : désignation des référents réseau de veille ambroisie invasives. approuvé à l'unanimité
  • 5- DDFIP : commission communale des impôts directs (CCID) approuvé par 12 voix pour et 3 voix contre
  • 6- DDFIP : Taxe foncière mise à jour des éléments de confort approuvé à l'unanimité
  • 7- Commission de contrôle des listes électorales : désignation des délégués municipaux approuvé à l'unanimité
  • 8- Périscolaire : règlement intérieur
  • Divers :
  • Commission communication : création compte facebook et Instagram

Comptes-rendus du conseil municipal

2026

  • Procès-verbal du 13 avril 2026
  • Procès-verbal du 20 mars 2026
  • Procès-verbal du 25 février 2026
  • Procès-verbal du 29 janvier 2026

2025

  • Procès-verbal du 05 novembre 2025
  • Procès-verbal du 17 septembre 2025
  • Procès-verbal du 25 juin 2025
  • Procès-verbal du 21 janvier 2025
  • Procès-verbal du 1er avril 2025
  • Procès-verbal du 17 décembre 2025

2024

  • Procès-verbal du 28 novembre 2024
  • Procès-verbal du 18 septembre 2024
  • Procès-verbal du 28 mars 2024
  • Procès-verbal du 25 avril 2024
  • Procès-verbal du 06 juin 2024
  • Procès-verbal du 02 juillet 2024

2023

  • Procès-verbal du 23/02/2023
  • Procès-verbal du 29/03/2023
  • Procès-verbal du 03/05/2023
  • Procès-verbal du 10/07/2023
  • Procès-verbal du 14/09/2023
  • Procès-verbal du 15/11/2023
  • Procès-verbal du 14/12/2023

2022

  • Compte-rendu du 21/03/2022
  • Compte-rendu du 12/05/2022
  • Compte-rendu du 29/06/2022
  • Compte-rendu du 22/09/2022
  • Procès-verbal du 20 10 2022
  • Procès-verbal du 14 12 2022

2021

  • Compte-rendu du 15/12/2021
  • Compte-rendu du 03/11/2021
  • Compte-rendu du 09/09/2021
  • Compte-rendu du 17/06/2021
  • Compte-rendu du 20/05/2021
  • Compte-rendu du 25/03/2021
  • Compte-rendu du 25/02/2021
  • Compte-rendu du 28/01/2021

2020

  • Compte-rendu du 17/12/2020
  • Compte-rendu du 12/11/2020
  • Compte-rendu du 05/10/2020
  • Compte-rendu du 10/09/2020
  • Compte-rendu du 06/07/2020
  • Compte-rendu du 08/06/2020
  • Compte-rendu du 27/02/2020

Règlement intérieur du conseil municipal

Le règlement intérieur du conseil municipal est consultable en ligne.

Mairie de Cheyssieu

Adresse
94, Route de la Brûla, 38550 Cheyssieu
Tél
04 74 84 92 07
Mail
mairie.cheyssieu@wanadoo.fr

Horaires de la mairie

Lundi
de 16h00 à 19h00
Mardi
de 16h00 à 18h00
Mercredi
de 9h30 à 11h30
Jeudi
de 16h00 à 19h00
Vendredi
de 9h30 à 11h30
Permanence de Monsieur le Maire
sur rendez-vous auprès du secrétariat ou par mail